Retour à l'
les archives de Farfleur
2farfleur@gmail.com
 

Séance du 7 juillet 2016

Sauf mention contraire, unanimité et montants chiffrés tva comprise.

 

FÊTES

Commençons par les choses les plus légères et les plus gaies: les fêtes communales au début de septembre.
Angélique Crucilla en est désignée organisatrice.
Le programme est approuvé ainsi:

  • Vendredi 2 septembre – 18h (Grand-Place)
  • Intronisation de la confrérie du Marquisat.
  • Drink d'ouverture.
  • Ouverture officielle des chalets et de l'espace forain
  • Samedi 3 septembre, - 15h (Grand-Place)
  • Concert et animations sur scène (fin à minuit et demi)
  • Dimanche 4 septembre, - 15h
      • Cavalcade: déambulation de groupes et chars dans les rues de l'entité.

Le montant des dépenses: 20.000€.
Interventions attribuées: 2.500€ à Oxyjeunes et 10.000€ à Urban Active.

Les commerçants qui le souhaitent pourront sponsoriser l'événement à hauteur de 100€.
Sur demande, Angélique Crucilla ira leur apporter les informations souhaitées et, le cas échéant, récolter l'argent.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Grâce à «Betterstreet», services et citoyens disposent d'une application facilitant la gestion de l'espace public et des bâtiments communaux. Le marché sera lancé pour le système de gestion; le montant de la redevance annuelle et de la mise en place est estimée à 6.000€ HTVA.
  • Il faut un auteur au projet d'élargissement du passage sous voie entre la Grand'Place et la rue Bolle; l'appel est lancé; le marché est estimé à 300.000€.
  • Selon souhait du SPW chaque commune doit fournir un inventaire de ses logements. La Conseillère en logement l'a réalisé sur informations du CPAS, de « Sambre et Biesme » et de « Sambre - Logements »
  • Farciennes apportera son concours au Contrat de Rivière Sambre et Affluents dans les limites de ses capacités, notamment budgétaires, du 1er janvier 17 au 31 décembre 19.
  • La convention selon laquelle Farciennes confie le traitement de ses curures d'avaloirs à IGRETEC se renouvelle tous les 6 mois; elle est de nouveau prorogée.

TRAVAUX (projets, en cours ou terminés)

À LA MARELLE

  • La rénovation des canalisations des toilettes du Bloc A est estimée à 20.000€. Le Conseil approuve le mode de marché par procédure négociée sans publicité, le cahier spécial des charges et le métré récapitulatif.
  • La transformation de la cuisine communale (blocs C et D) nécessite l'achat de tablettes de fenêtre (estimation: 400€) et 13* de peinture (estimation: 1.000€). Les bons de commande sont établis.

À WALOUPI

  • À l'implantation du Louât, le remplacement de la détection incendie est estimée à 30.250€. Le Conseil approuve le cahier des charges, l'estimation, et le mode de marché par procédure négociée sans publicité.

 

ACQUISITION DE MATÉRIEL

  • Le Conseil approuve la description et le montant estimé de l'achat de lettrage en bois pour les devantures des salles communales; le marché se fera au montant estimé de 9.400€ par procédure négociée par facture acceptée.
  • Idem, à l'estimation de 36.000€ pour du matériel de festivités (mobilier pour les salles communales) par procédure négociée sans publicité.
  • La bibliothèque devrait emménager Grand'Place dans la 2ème quinzaine d'août. Divisé en 4 lots, un marché d'acquisitions de mobilier globalement estimé à 4.000€ permettra les adaptations nécessaires: Il comprend:
      • 1 présentoir à revues
      • 2 présentoirs de table
      • des panneaux grillagés et accessoires de montage
      • du matériel pour les tout petits (des tapis unis, 30 coussins galettes, des cloisons en mousse)
      • des supports pour livres.

 

IMMOBILIER - ACQUISITIONS ET VENTES

  • Dans le cadre du projet SAR« Site à réaménager), le compromis de vente pour l'acquisition du 41 rue Sifride Demoulin au montant de 150.000€ est modifié de manière à permettre aux exploitants d'occuper les lieux jusqu'au 28 février 2018.
  • Dans le même cadre SAR, « Carrefour Albert Ier », un arrêté du Ministre Di Antonio ayant fixé un nouveau périmètre, le conseil autorise l'expropriation d'extrême urgence pour cause d'utilité publique.
 

Deux points concernent des ventes.

  • Deux parcelles sises rues Albert Ier et Stilmant, estimées à 115.000€ pourraient être vendues par la commune à un acquéreur potentiel. La commune procédera à l'affichage sur son territoire, sur la parcelle, sur le site internet et dans un journal.
  • Par ailleurs, le compromis de vente signé pour le 57 rue Stilmant est déclaré nul et non avenu, les candidats n'ayant pas obtenu le prêt hypothécaire demandé. Une nouvelle offre a déjà été présentée, et un nouveau compromis établi au même montant (80.000€).

 

MARCHÉS DE SERVICES

 

  • Deux marchés de services font chacun l'objet d'un contrat-cadre avec IGRETEC. Dans les deux cas, sur divers projets à venir, en fonction des besoins. La 1ère convention vise des missions de géomètre. La 2ème concerne des missions ponctuelles de coordination sécurité-santé phases projet et/ou réalisation.
  • Le Conseil approuve une modification au cahier spécial des charges référence «Contrôle médical» afin que les contrôles s’effectuent uniquement à la demande du Directeur général et non à l'initiative de l'adjudicataire. (montant global du marché conjoint Administration - CPAS estimé à 3.000€)

 

FINANCES

 

  • Les comptes annuels 2015 présentent un bilan de 242.204,56€ avec une perte de l'exercice de -186.423,13€
  • Le conseil communal approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatif au lancement du nouveau marché financier. Le montant des emprunts inscrits au budget 2016 atteint 2.423.690,26€ avec une charge d’intérêt totale estimée à 167.419,37€.
  • Après diverses corrections, le conseil réforme le compte 2015 de la Fabrique d'église Saint-François-Xavier et l'approuve à un résultat positif de 4.374,02€ au lieu de 3.906,80€.
  • Des correctifs sont aussi apportés au compte 2015 de la Fabrique d'église de l'Assomption et le conseil l'approuve au montant excédentaire de 10.764,15€ au lieu de 6.377,87€.

 

  • Le compte budgétaire du CPAS exercice 2015 s'établit ainsi
 
ORDINAIRE
EXTRAORDINAIRE
Droits constatés nets
6.020.975,58
30.703,40
Engagements
-6.018.218,73
- 30.703,40
Résultat budgétaire
2.756,85
0
Droits constatés nets
6.020.975,58
30.703,40
Imputations
-5.899.382,10
-6.175,51
Résultat comptable
+121.593,48
+24.527,89