FARFLEUR N'A PU ASSISTER À LA FOIS À CETTE RÉUNION ET À SON HOMOLOGUE FARCIENNOISE. C'EST DONC AVEC REGRET QUE NOUS NE PRÉSENTERONS PAS NOTRE COMPTE RENDU HABITUEL. NOS VISITEURS POURRONT CERTAINEMENT TROUVER EN UN TEMPS ULTÉRIEUR SON PV OFFICIEL APPROUVÉ SUR LE SITE DE LA VILLE DE FLEURUS.

	Réunion du 9 novembre 2010
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1. INFORMATION – Suivi de l’Arrêté du Bourgmestre du 15 juillet 2010 relatif à la fermeture de l’établissement dit «La Bonne Source».
2. INFORMATION - Notifications des décisions de l’autorité de tutelle : a) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Amand – Budget 2010 – Avis à émettre. b) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Victor – Budget 2010 – Avis à émettre. c) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph du Vieux-Campinaire – Budget 2010 – Avis à émettre. d) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy d’Heppignies – Budget 2010 – Avis à émettre. e) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Wanfercée-Baulet – Budget 2010 – Avis à émettre. f) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Sainte-Gertrude de Wagnelée – Budget 2010 – Avis à émettre.< g) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Brye – Budget 2010 – Avis à émettre. h) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert à Wangenies – Budget 2010 – Avis à émettre. i) Délibération du Conseil communal du 14 juin 2010 – Compte de l’exercice 2009 – Approbation – Décision à prendre. j) Délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Wanfercée-Baulet – Budget 2010 – Avis à émettre. k) Délibération du Conseil communal du 14 juin 2010 – Compte de l’exercice 2009 – Approbation – Décision à prendre. l) Délibération du Conseil communal du 30 août 2010 – Acquisition d’un véhicule type fourgonnette – Approbation des conditions et du mode de passation suite aux remarques de la tutelle - Décision à prendre
3.INFORMATION – Présentation, par le Groupe MR, du candidat en vue du remplacement de Monsieur Lucas MARSELLA, membre démissionnaire du Conseil de l’Action sociale.
4. Désignation du membre en remplacement de Monsieur Lucas MARSELLA, membre démissionnaire du Conseil de l’Action sociale.
5. Tenue des séances de la Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale et du Conseil communal du 13 décembre 2010 – Changement de lieu – Décision à prendre.
6. A.S.B.L. « Culture Youth » - Subvention à accorder dans le cadre de la 4ème édition du Festival « Rock Bless You » le 13 novembre 2010 – Décision à prendre.
8. Prise en charge des frais de transport pour les jeunes de la Royale Jeunesse Sportive Heppignies Fleurus Lambusart – Subvention communale 2010 – Décision à prendre.
9. A.S.B.L. Centre Culturel Local « Fleurus Culture » - Signature d’un Avenant au contrat numéro 2 au contrat-programme 2006-2010 – Décision à prendre.
10 .Information des ordonnances de police prises par le Collège communal et des règlements complémentaires pris par le Conseil communal..
11. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif à la réservation d’emplacement pour personnes à mobilité réduite à 6220 FLEURUS, rue Emile Vandervelde, 57 – Décision à prendre.
12. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif à la modification des limites de l’agglomération de 6220 FLEURUS – Décision à prendre.
13.Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif au placement des forains à la Cavalcade de FLEURUS – Décision à prendre.
14. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif au nettoyage des rues préalablement à la Cavalcade de FLEURUS - Voiries communales et provinciales - Décision à prendre.
15. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif au nettoyage des rues préalablement à la Cavalcade de FLEURUS - Voiries régionales - Décision à prendre.
16. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif au nettoyage des rues postérieurement à la Cavalcade de FLEURUS – Voiries communales et provinciales - Décision à prendre.
17. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif au nettoyage des rues postérieurement à la Cavalcade de FLEURUS – Voiries régionales - Décision à prendre.
18. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif à la Ducasse de la Saint-Lambert à 6220 FLEURUS, Section de WANGENIES – Décision à prendre.
19. Règlement Complémentaire du Conseil Communal relatif au stationnement à 6224 FLEURUS, Section de WANFERCEE-BAULET, rue Trieu d’Alvaux - Décision à prendre.
20. Ratification de l’ordonnance temporaire édictée par Monsieur le Bourgmestre en date du 11 octobre 2010, relative aux travaux de réparation d’une fuite d’eau à 6224 FLEURUS, Section de Wanfercée-Baulet, rue Trieu d’Alvaux, 51 – Décision à prendre.
21. Achat de matériel et d’équipement pour le garage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
22. Revente de véhicules déclassés – Décision à prendre.
23. Raccordement des caméras de surveillance – Approbation du nouveau devis de l’IEH – Décision à prendre.
24. Achat de mobiliers pour l’exploitation de la Maison Communale d’Accueil de l’Enfance – 5 lots – Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre.
25. Entretien des voiries – Droit de tirage 2010-2012 – Année 2010 : rue Haute à WAGNELEE, Avenue Nouvelle à LAMBUSART et rue Tienne du Moine à WANFERCEE-BAULET – Décision à prendre.
26. Acquisition de matériel pour la mise en peinture de locaux à l’école du Centre à Fleurus (maternelles), à l’école de Wagnelée (primaires) et à l’école du Vieux-Campinaire (primaires) – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
27. Réparation de la grue du plateau Renault – Mesure d’urgence – Approbation des conditions et du mode de passation - Prise d’acte.
28. Acquisition de matériel informatique pour la Maison Communale d’Accueil de l’Enfance –- Recours aux marchés publics de la Province de Hainaut – Rectification de la décision du Conseil communal du 28 septembre 2010 – Acquisition de matériel informatique pour la Maison Communale d’Accueil de l’Enfance - Recours aux marchés publics du S.P.W. (anciennement M.E.T.) - Décision à prendre.
30. Achat d’armoires pour le Service « Recettes-Finances » - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.
31. Fixation du taux de couverture du coût-vérité en matière de déchets ménagers pour l’exercice 2011 – Décision à prendre.
32. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – Décision à prendre.
33. Zone de Police – Dotation à octroyer par la Ville, pour l’exercice 2010 – Modification de la délibération du Conseil communal du 14 décembre 2009 – Décision à prendre.
34. INFORMATION – Procès-verbal de vérification de caisse arrêtée à la date du 30 septembre 2010.
35. Comptabilité communale – Budget 2010 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire – Approbation – Décision à prendre.
36. Prise en charge de la réalisation de photocopies pour le bulletin de l’A.S.B.L. « Sport Pour Handicapés Fleurus » - Subvention communale 2011 – Décision à prendre.
37. Réparation du local colombophile suite à un incendie – Mesure d’urgence – Modification de la désignation faite par le Collège communal en séance du 18 août 2010 pour la réparation du plafond – Décision à prendre.
38. Achat de mobilier urbain – Parc Grégoire – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision à prendre.