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Réunion du 12 décembre 2011 |
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Que retenir par le lecteur pressé d'aller à l'essentiel?
Point par point, comme d'habitude, ci-après. |
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| En l'absence de mention,unanimité sans observation importante. | |
| Conseil communal et du CPAS Conjoint | |
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Présentation du rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d’Action Sociale, ainsi que les économies d’échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activité du Centre Public d’Action Sociale et de la Commune - Prise d’acte. |
On dit souvent qu'en matière de travail 1 + 1 = 3, entendant par là que de la conjugaison des moyens résulte une plus grande efficacité. Et aussi des économies de temps et d'argent. Commune et CPAS s'y appliquent en développant des synergies dans de multiples domaines. Ensemble, les deux instances ont par exemple:
Nous ne pouvons évidemment être complet; il existe déjà d'autres synergies, et d'autres devraient encore se développer. |
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Des extraits de cette note présentée par le président Eugène Dermine dans notre annexe n° 1 avec lien de retour ici. |
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| Conseil communal | |
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INFORMATION - Notifications des décisions de l'autorité de tutelle : du Collège communal du 18 mai 2011 - Acquisition de produits de déneigement - Tarifs annuel 2011-2012 - Lots 1 et 2 - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. 1. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Victor à Fleurus - Budget 2011 - Avis à émettre. 2. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Laurent de Lambusart - Budget 2011 - Avis à émettre. 3. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Joseph à Fleurus - Budget 2011 - Avis à émettre. 4. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Barthélemy à Heppignies - Budget 2011 - Avis à émettre. 5. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Sainte-Gertrude à Wagnelée - Budget 2011 - Avis à émettre. 6. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Pierre à Wanfercée-Baulet - Budget 2011 - Avis à émettre. 7. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Pierre à Brye - Budget 2011 - Avis à émettre. 8. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Amand à Saint-Amand - Budget 2011 - Avis à émettre. 9. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Lambert à Wangenies - Budget 2011 - Avis à émettre. 10. Délibération du Conseil communal du 20 décembre 2010 - Fabrique d'Église Saint-Joseph à Wanfercée-Baulet - Budget 2011 - Avis à émettre. |
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Philippe Barbier (Cdh) se demande s'il ne faudrait pas recourir à un marché public pour tous ces points concernant le service incendie. Le commandant Ninane considère que ce serait une perte de temps, le matériel envisagé ne pouvant le plus souvent être acquis qu'auprès d'un seul fournisseur. Le point sera approuvé à l'unanimité comme tous ceux qui concernent le Service Incendie. |
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Service Incendie - Acquisition de matériel respiratoire (cuve à ultrasons) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition de matériel respiratoire (cagoules de sauvetage) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition d'une armoire de séchage avec filtre pour les masques respiratoires - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
Service Incendie - Acquisition d'équipements individuels (gants de travail) - Recours aux marchés publics du Service Public de Wallonie - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition de matériel incendie et d'équipements de protections individuelles - Recours au marché public du Service Public Fédéral des Affaires Intérieures - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition d'outillage - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
Service Incendie - Acquisition de 2 défibrilateurs automatiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition d'équipements individuels (chaussures noires de cérémonie pour sapeur-pompier) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition d'équipements individuels (vestes et pantalons de casernement de type Sp F1) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition d'équipements individuels (bottes d'intervention) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Plan quinquennal d'acquisition 2002-2007 - Prolongation et aménagement du plan en fonction des besoins du Service - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Réparation de la pompe d'un véhicule de type auto pompe - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Avec des remerciements au service incendie de la Ville de Charleroi pour le prêt d'un véhicule de ce type pendant la durée de la réparation. |
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Service Incendie - Acquisition d'équipements individuels (parkas d'hiver pour le personnel "permanent") - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Incendie - Acquisition de tuyaux de refoulement - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Le bourgmestre conclut: «Tout cela montre l'attention que nous portons à ce corps qui rend tant de services à la population quand elle est confrontée à de pénibles moments.» |
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Le Conseil a pu entendre un exposé détaillé. L'inspecteur principal Vandoorslaert a donné des informations et des bilans, en insistant particulièrement sur le système de prévention. Vous pouvez lire des détails dans notre annexe n°2 avec un lien de retour. |
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INFORMATION - Procès-verbal de la Réunion de Concertation entre la Commune et le C.P.A.S., tenue le 16 novembre 2011. |
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Démission de Monsieur Jean-Claude VERBIEST, membre du Conseil de l'Action Sociale - Décision à prendre. |
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Présentation par le Groupe PS, du candidat en vue du remplacement de Monsieur Jean-Claude VERBIEST, membre démissionnaire du Conseil de l'Action Sociale. |
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Désignation du membre en remplacement de Monsieur Jean-Claude VERBIEST, membre démissionnaire du Conseil de l'Action Sociale. |
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Francisco Pazo Quintana remplacera Jean-Claude Verbiest au Conseil de l'aide sociale. |
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Démission de Madame Brigitte GILLOT, membre du Conseil de l'Action Sociale - Décision à prendre. |
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Plan de Cohésion Sociale - Convention de commodat entre la Ville de Fleurus et l'Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi (I.S.P.P.C.) - Décision à prendre. |
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Réparation d'un vitrail créé par Monsieur Bernard TIRTIAUX, maître-verrier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Il se trouvait à la salle des mariages et ira ailleurs, mieux encadré. |
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I.S.P.P.C. - Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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I.P.F.H. - Assemblée Générale Ordinaire du 19 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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I.C.D.I. - Assemblée Générale Ordinaire du 22 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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I.E.H. - Assemblée Générale Statutaire du 20 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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I.G.H. - Assemblée Générale Statutaire du 20 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée Générale Ordinaire du 19 décembre 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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I.H.F. en liquidation - Assemblée Générale du 18 janvier 2011 - Ordre du jour - Approbation - Décision à prendre. |
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INFORMATION - Rapport sur l'administration et la situation des affaires de la Ville pour la période du 1er septembre 2010 au 31 août 2011. |
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Le document comporte environ 65 pages. Il a été approuvé sans observation. |
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Association des Patients Sclérodermiques de Belgique - Subvention communale 2011 - Décision à prendre. |
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Philippe Barbier intervient en faveur d'une harmonisation visant l'égalité vis-à-vis des divers mouvements et l'indexation des montants. La secrétaire Communale informe: un règlement en préparation harmonisera en effet tout cela l'an prochain. |
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Association Belge de Lutte contre la Mucoviscidose - Subvention communale 2011 - Décision à prendre. |
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Ligue Cardiologique Belge - Subvention communale 2011 - Décision à prendre. |
Confédération Belge pour la Promotion des aveugles et malvoyants - Subvention communale 2011 - Décision à prendre. |
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Ligue Belge de la Sclérose en Plaques - Subvention communale 2011 - Décision à prendre. |
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INFORMATION - Terrain de l'ancien Watney's, sis place Gailly. |
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Bien des réflexions avaient été émises dans le contexte de l'environnement calamiteux de la reproduction en fresque d'une œuvre du Peintre Pirmez. Le terrain qu'elle surplombe reste très mal entretenu pour ne pas dire abandonné par ses propriétaires. L'échevin de l'environnement Francis Piedfort donne la parole à Mme L'hoir qui a rappelé l'histoire des projets, des contacts et des espoirs déçus. En 2009, la Ville avait envisagé l'expropriation et un espace vert; ce ne fut pas possible. On a pensé à un projet commun avec les propriétaires: un permis de bâtir préexistant ne le permettait pas… Et ce ne sont là que 2 exemples. Une rencontre est prévue le 2 janvier à laquelle le bourgmestre participera. Il attend, dit-il, la bonne volonté du propriétaire. |
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INFORMATION - Situation des cimetières de Heppignies, Wanfercée-Baulet, Wangenies, Brye, Fleurus Vieux-Campinaire, Fleurus Centre, Lambusart, Saint-Amand et Wagnelée. |
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C'est une compétence de l'échevin Alain Van Winghe. Les soucis principaux, résume-t-il, concernent Wanfercée-Baulet. Les choses évoluent, parce qu'on va pouvoir réhabiliter l'espace qui existait rue de la Chapelle. Il faudra néanmoins évacuer d'abord les dépouilles qui s'y trouvent encore, et pour cela il faut des ossuaires. Quatre seront installés à partir de mars: à Lambusart, Fleurus, Wagnelée et Heppignies. Il faudra aussi penser pour le reste à des expropriations de terrains. |
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Réparation fuite d'eau au Pavillon de Heppignies - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Achat de sièges de bureau - 2011 - Recours aux marchés publics du S.P.W. (anciennement M.E.T.) - Décision à prendre. |
Jean-Jacques Lalieux s'interroge sur les critères de choix: 1.000,00 € le siège… Ce que justifie la secrétaire communale, avec des arguments qui emportent l'unanimité. |
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Éclairage public - 2011 - Fleurus : Rue du Berlaimont dossier n° 58.010 - Heppignies : Route de Gosselies dossier n° 06.390 - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Plan Mercure 2007-2008 - Éclairage public - Modernisation, rues diverses à Fleurus et Lambusart - Approbation des conditions, du mode de passation et de l'avis de marché suite aux remarques du pouvoir subsidiant - Décision à prendre. |
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Remplacement du brûleur de la bibliothèque de Lambusart - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Service Juridique - A.S.B.L. " Fleurusports " - Convention de mise à disposition gratuite - Décision à prendre. |
Service Juridique - A.S.B.L. " Bibliothèques de Fleurus " - Convention de mise à disposition gratuite - Décision à prendre. |
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Fabrique d'Église Sainte-Gertrude de Wagnelée - Modification budgétaire n° 2 - Budget 2011 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Pierre de Brye - Modification budgétaire n° 1 - Budget 2011 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Lambert de Wangenies - Modification budgétaire n° 1- Budget 2011 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Barthélemy d'Heppignies - Modification budgétaire n°1 - Budget 2011 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Victor de Fleurus - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Laurent de Lambusart - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Joseph de Fleurus - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Barthélemy d'Heppignies - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Sainte-Gertrude de Wagnelée - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Pierre de Wanfercée-Baulet - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Pierre de Brye - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Amand de Saint-Amand - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Lambert de Wangenies - Budget 2012 - Avis à émettre. |
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Fabrique d'Église Saint-Joseph de Wanfercée-Baulet - Budget 2012- Avis à émettre. |
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A.S.B.L. " Maison de la Laïcité de l'Entité de Fleurus " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre. |
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A.S.B.L. " Fleurusports " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre. |
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A.S.B.L. " Promotion Enseignement Communal " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre. |
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Éric Piérart réitère des remarques sur l'utilisation de cette subvention. Le Bourgmestre Jean-Luc Borremans lui indique que des observations ont été faites à cet égard. Abstention du Cdh. |
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A.S.B.L. " Bibliothèques de Fleurus " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre. |
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A.S.B.L. " Récré Seniors " - Subvention communale 2012 - Approbation - Décision à prendre. |
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Taxe additionnelle à l'Impôt des Personnes Physiques - Décision à prendre. |
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On n'y touche pas: cela reste 8 % depuis 2009. Non de l'opposition. Le Bourgmestre ironise : «L'opposition aurait apparemment souhaité une augmentation ?» |
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Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision à prendre. |
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Ne changera pas non plus. |
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Zone de police - Dotation à octroyer par la Ville, pour exercice 2012 - Décision à prendre. |
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En partie pour les pensions des policiers, en partie en raison de l'index, cette dotation augmente de 5 % et passe ainsi à 2.489.725,65 €. |
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Francis Lorand, échevin des finances, présente et commente ce budget. Ses prévisions à l'exercice ordinaire: 23.935.575,81 € en recettes et 24.081.580,89 € en dépenses. Il augure ainsi d'un mali d'environ 146.005,08 €. L'échevin voit néanmoins dans ces chiffres la preuve de finances saines et s'en explique en raison des charges croissantes, des dividendes évaporés,… (voir notre annexe n°3 avec lien de retour). Par ailleurs, le cumul des exercices reste néanmoins largement positif à hauteur de 8.442.000 €. Le budget extraordinaire compte sur environ 9.000.000 de recettes pour 8.400.000 € de dépenses et espère un boni de l'ordre de 600.000 €. Jean-Luc Borremans commente.Il juge que l'on a présenté un budget vérité. Un de ses axes tourne autour de l'emploi; sa préservation est salutaire pour le bon fonctionnement de l'administration. En pleine mutation de renforcement depuis 2007, elle sera méconnaissable en 2018 et renforcée malgré le poids des contraintes sociétales et des tutelles, notamment en matières juridique et de marchés publics. Pas de restriction non plus qui nuirait au bon fonctionnement de la police. Parmi les innovations, un article consacre 20.000,00 € à l'aide à la jeunesse selon des critères qui seront calculés pour la meilleure équité. Si Éric Piérart (Cdh) félicite le service et approuve sur la forme sinon sur le fonds. Jean-Jacques Lalieux justifie cette position et le groupe Cdh vote non comme toute l'opposition. |
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C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2012 - Approbation - Décision à prendre. |
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Le budget 2012 du CPAS, présenté par le président Eugène Dermine, ne demande à la Ville que 1 % de plus qu'en 2011. La dotation communale ainsi prévue est évaluée à 2.539.820,00 €. Il est unanimement approuvé. Vous pouvez retrouver des extraits de la note politique qui l'accompagne au départ du point 2 de la séance conjointe |
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Prise en charge des frais énergétiques pour les clubs sportifs - Subvention communale 2012 - Décision à prendre. |
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Prise en charge de la réalisation de photocopies pour le bulletin de l'A.S.B.L. " Sport pour Handicapés Fleurus " - Subvention communale 2012 - Décision à prendre. |
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Convention de collaboration entre la Ville de Fleurus et le C.P.A.S. pour l'entretien des différents espaces verts communaux pour l'exercice 2012 - Décision à prendre. |
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Un exemple des synergies dont question au premier point de l'ordre du jour du conseil conjoint. Unanimité. |
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Acquisition d'un désherbeur vapeur - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision à prendre. |
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Amorti en 2 ans, commente l'échevin Francis Piedfort, grâce à la diminution des frais d'herbicide (10.000 €) |
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INFORMATION - Déneigement des voiries de l'entité par les agriculteurs - Solution de soutien. |
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On tente de vous résumer brièvement. La commune veut légitimement dépenser le moins possible et remercie les agriculteurs de l'esprit de solidarité montré l'hiver passé. D'autre part, ces agriculteurs paient de leur personne et de leur matériel pour aider au déneigement, ce qui demande un dédommagement tout aussi légitime. Il convient d'en tenir compte. La question est donc de trouver avec eux la bonne formule de convention. |
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.Annexe au point 1 de la réunion conjointe avec le CPAS: extraits de la note politique
La note s'ouvre sur «Une année de plus, la plus grande budgétaire sera de mise», un avertissement qu'elle justifie ensuite par de nombreux arguments que l'on pourrait catégoriser ainsi
D'où nécessité de renforcer le secteur social malgré la susdite situation qui crée évidemment aussi des difficultés budgétaires pour les communes et CPAS. La note s'interroge sur le système de financement de l'aide sociale (revenu d'insertion sociale, aide sociale, aide sociale aux étrangers): 50 % à charge fédérale, 50 % à charge communale. Cette charge communale ne semble pas pertinente, car cela revient à appauvrir encore plus les communes où les habitants sont les plus pauvres. Affirmant le respect de la dignité humaine comme finalité, le CPAS développe sa réflexion en 7 points. 1. Action Sociale générale Le secteur social du CPAS est maintenant partagé entre 2 pôles distincts, mais complémentaires: le service sociale et la réinsertion d'une part, les services à domiciles et Initiatives locales d'accueil d'autre part
2. Politique de réinsertion: plus que jamais un cheval de bataille vu le nombre de demandeurs du RIS
3.Initiatives locales d'accueil
4. Services à domicile restructurés en 2011
5. Hébergement des personnes âgées
6. Logements pour sans-abri
7. Autres investissements
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Annexe au point 2 : des informations données par la police
De janvier à juin, la zone Brunau comptabilise
Et sur les 11 premiers mois
Prenons comme structure celle du plan zonal de sécurité en vigueur jusqu'en 2012 dans l'ordre de ses 4 objectifs prioritaires:
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Annexe au point 69: note politique accompagnant le budget communal
La note s'ouvre sur l'énumération de difficultés rencontrées à l'élaboration de ce budget:
Les lignes de force voulues par le Collège
L'échevin Lorand considère ce budget comme un budget-vérité rigoureux et responsable, poursuivant la politique mise en œuvre en début de mandature sans augmenter la pression fiscale ni détériorer les services rendus. La note souligne des efforts d'investissement en infrastructures: 9.000.000 € dans des projets concernant le domaine et les bâtiments publics au niveau de l'enseignement, de la voirie, de l'éclairage public, de la sécurité, du sport, du monde associatif, de la jeunesse et de l'aide aux personnes. Et de conclure sur la volonté de tenter durant les six mois prochains de rétablir l'équilibre, voire d'inverser la polarité.
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